Quelles différences entre un VSL et une Ambulance ?

8 août 2023

Dans le vaste univers des transports sanitaires, il peut être difficile de faire la différence entre une ambulance et un VSL. Pourtant, il est crucial de comprendre leurs spécificités, leur utilité et leur mode de fonctionnement. Cet article se propose de détailler ces différents modes de transport. Nous aborderons également les conditions de prise en charge de ces transports par l'Assurance Maladie. Alors, ambulance ou VSL ? Lisez la suite pour le découvrir.

C'est quoi un VSL ?

Un VSL, ou Véhicule Sanitaire Léger, appartient à la catégorie des véhicules de type D. Son usage principal est le transfert de patients autonomes, soit depuis, soit vers un centre de soins. Ces véhicules sont prescrits à des individus qui n'ont pas besoin d'une prise en charge médicale pendant le trajet et qui sont capables de rester en position assise pendant une longue durée.

Avec la capacité d'accueillir trois patients à la fois, le VSL se révèle particulièrement adapté pour les personnes âgées, les personnes à mobilité réduite, ainsi que les patients atteints de pathologies bénignes.

Les caractéristiques d'un VSL

Aspects visibles

Le VSL se distingue des véhicules ordinaires par son apparence distinctive. Il comprend :

  • Une carrosserie rigide de couleur blanche

  • Quatre portes latérales

  • Une croix bleue à six branches

Que contient un VSL ?

Le VSL, conçu pour transporter des personnes qui n'ont pas besoin de soins importants, est équipé de :

  • Matériel de premiers secours

  • Produits d'hygiène pour respecter les normes sanitaires en vigueur

C'est quoi une ambulance ?

L'ambulance est un moyen de transport sanitaire principalement destiné aux patients nécessitant un transport en urgence ou non. Ce véhicule est spécifiquement adapté pour le transport médicalisé des personnes qui ne peuvent pas voyager en position assise ou qui requièrent une surveillance spécifique.

Une ambulance ne peut accueillir qu'un seul passager, en plus du personnel médical.

Bon à savoir : La seule exception à cette règle concerne le transport d'une mère et de son nouveau-né.

Les caractéristiques d'une ambulance

Aspects visibles

Les ambulances doivent respecter certaines normes, comme :

  • Des avertisseurs sonores et lumineux sur le toit du véhicule : ces avertisseurs sont obligatoires mais doivent être utilisés uniquement en cas d'urgence

  • Un véhicule équipé de quatre portes et d'un coffre s'ouvrant comme une porte pour faciliter le passage du brancard

  • Un siège à l'arrière pour se tenir à côté du patient transporté

Que contient une ambulance ?

Étant donné qu'elle est destinée aux patients en situation d'urgence ou nécessitant une surveillance particulière, cette unité sanitaire est équipée de :

  • Plusieurs accessoires de surveillance médicale pour monitorer les signes vitaux

  • Du matériel pour prodiguer les premiers soins (maintenir le rythme respiratoire, stopper une hémorragie, etc.)

  • Elle doit également compter deux membres du personnel qualifiés pour les interventions d'urgence. L'un des deux doit être titulaire d'un certificat de capacité d'ambulancier ou d'un diplôme d'État d'ambulancier

Les transports d'urgence en ambulance

Pour un transport urgent. Il y a deux cas possibles :

  • Cas n°1 : Si l'état du patient s'aggrave dans l'ambulance, les ambulanciers peuvent activer les sirènes pour une urgence hospitalière. Bien que l'usage veuille qu'ils obtiennent un code SAMU pendant le trajet, dans la pratique, ils peuvent ne pas avoir le temps

  • Cas n°2 : Pendant les nuits que l’on appelle “Garde Samu”, les sociétés d'ambulances peuvent effectuer des transports d'urgence, uniquement sur mandat du 15. Si ce dernier ne peut pas assurer le trajet, il le délègue alors à ses collègues ambulanciers

Bon à savoir : En cas de transport d'urgence, les forces de l'ordre ne peuvent pas vous arrêter pour un contrôle routinier. Cependant, les policiers ou gendarmes peuvent vous suivre jusqu'à votre destination et, une fois le patient déposé, vous demander des explications. Dans le cas n°1 et n°2, le SAMU vous fournit, après appel, un "Code Samu" que vous devez présenter aux forces de l'ordre.

Tableau récapitulatif des principales différences entre un VSL et une ambulance

Si vous souhaitez en savoir plus sur la différence entre un taxi conventionné et un VSL, n'hésitez pas à consulter notre article à ce sujet.

Bon à savoir : En cas de transport d'urgence, les forces de l'ordre ne peuvent pas vous arrêter pour un contrôle routinier. Cependant, les policiers ou gendarmes peuvent vous suivre jusqu'à votre destination et, une fois le patient déposé, vous demander des explications. Dans le cas n°1 et n°2, le SAMU vous fournit, après appel, un "Code Samu" que vous devez présenter aux forces de l'ordre.

Différences

VSL

Ambulance

Prescription Médicale de Transport

Patient en position assise

Patient en position semi-assise ou allongée

Surveillance médicale ou de soin

Transports en urgence

Signal sonore et lumineux

Agrément ARS

Pris en charge par la sécurité sociale

Les conditions de prise en charge de la sécurité sociale

Un transport sanitaire peut être réalisé en taxi conventionné, en ambulance ou en VSL, et doit être prescrit par un médecin pour être éligible à un remboursement par la Sécurité Sociale. Cette prescription est aussi connue sous le nom de Bon de Transport, pour en savoir plus à ce sujet, suivez le lien qui vous mènera à notre article dédié.

Les règles relatives aux frais de transport d'urgence obéissent à certaines particularités.

Les transports sanitaires pris en charge par l'Assurance Maladie

En dehors de ces situations, les transports sanitaires ne sont pas du tout remboursés par la Sécurité Sociale, même s'ils sont prescrits par un médecin.

  • Transports associés à une hospitalisation (admission et/ou sortie de l'hôpital), quelle que soit la durée de l'hospitalisation (intégrale, partielle ou ambulatoire)

  • Transports relatifs aux traitements ou examens pour les patients en lien avec leur Affection Longue Durée (ALD), sous certaines conditions de handicap ou de déficience présentées par le patient

  • Transports liés aux traitements ou aux examens en rapport avec un accident du travail ou une maladie professionnelle

  • Transports en ambulance, lorsque l'état du patient nécessite d'être allongé ou sous surveillance

  • Transports sanitaires longue distance (plus de 150 km aller)

  • Transports sanitaires récurrents (au moins 4 transports de plus de 50 km aller, sur une période de deux mois, pour le même traitement)

  • Aller à une convocation du service médical de l'Assurance maladie

  • Un rendez-vous chez un fournisseur agréé de matériel médical

  • Accompagner un patient de moins de 16 ans ou nécessitant l'aide d'un tiers

Attention : Au-delà de la prescription médicale, certaines situations nécessitent également l'approbation préalable du médecin-conseil de la CPAM.

Le taux de prise en charge des transports sanitaires

En règle générale, la prescription médicale doit être établie avant le transport. La CPAM peut accepter la prise en charge sur présentation de la convocation ou de la prescription, qui doit spécifier le mode de transport (taxi conventionné, ambulance, VSL...).

Transport pris en charge à 100%

Certains cas spécifiques permettent une prise en charge et un remboursement des frais de transport par la CPAM à 100% :

  • Transports liés à des soins ou à des examens en lien avec une affection de longue durée (ALD)

  • Transports liés à des soins ou des examens résultant d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle

  • Transports concernant les examens nécessaires au diagnostic de l'infertilité et son traitement

  • Transports des femmes enceintes à partir du sixième mois de grossesse et jusqu'à 12 jours après la date d'accouchement

  • Transports pour l'hospitalisation d'un nouveau-né de moins de 30 jours

  • Transports d'urgence en cas d'hospitalisation pour un acte onéreux

  • Transports des personnes titulaires d'une pension d'invalidité, d'une pension militaire

  • Transports des bénéficiaires de la CMU complémentaire, de l'aide médicale de l'État ou des soins urgents, et quelques autres cas très spécifiques

Transport pris en charge à 65%

Hors les cas cités précédemment, les transports même prescrits par un médecin sont remboursés à hauteur de 65% par la Sécurité sociale.

Les 35% restants peuvent être remboursés partiellement ou totalement par une complémentaire santé (mutuelle ou assurance) si l'assuré en dispose.

Attention : Pour les transports effectués à partir et après le 1er août 2023, l'Assurance Maladie ne prend en charge plus que 55% du montant de la course et votre mutuelle les 45% restants.

En conclusion, que ce soit l'ambulance ou le VSL, chacun de ces moyens de transport sanitaire joue un rôle essentiel dans la fourniture de soins médicaux. Chacun de ces véhicules est spécialement conçu et équipé pour répondre aux différents besoins des patients. Ainsi, même s'ils semblent similaires à première vue, l'ambulance et le VSL présentent des différences importantes qui justifient leur existence séparée et leur usage spécifique.

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